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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non … Les véhicules de cette position sont conçus soit pour être remorqués par d'autres véhicules (tracteurs, voitures …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour … y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques ambulants et ménageries ambulantes ‑ …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux … les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C) Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour … - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont … un grand nombre d'articles en bois (y compris en bois marquetés ou en bois incrustés), généralement de facture …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; … 9608.10 ‑ Stylos et crayons à bille 9608.20 ‑ Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses … bille et généralement un tube d’encre. 2) Les stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses. 3) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes …
Explanatory notes
… utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes … ou par tout autre procédé. Ces feuilles sont utilisées pour marquer les reliures ou les garnitures intérieures de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, … pour revêtements de sol, y compris les panneaux pour parquets, formés par l'assemblage de lames, frises, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.40
… Autres remorques et semi-remorques …