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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone …
INN
… buprénorphine … dihydrocodéine … étorphine … hydrocodone … hydromorphone … nicomorphine … oxycodone … oxymorphone … pholcodine … thébacone …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), …
INN
… … fentanyl … cétobémidone … méthylphénidate … pentazocine … péthidine … phencyclidine … phénopéridine … piritramide … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.24
… Ethinamate (DCI) …
INN
… éthinamate …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.43
… Cathine (DCI) et ses sels …
INN
… cathine …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; … en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes …Legal note
… ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour … en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes …Classification opinions
… comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs … d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); …Legal note
… b) les ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); …Classification opinions
… doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur … et effectuer une marche arrière. Le démarrage de ces véhicules s'effectue au moyen d'une clé et, après sélection …Section XVIII > Chapitre 90
… contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou …