Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
Explanatory notes
… inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre : a) les oxydes de …Legal note
… inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre : a) les oxydes de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93
Classification opinions
… quatre vis qui permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant le … Cet appareil a une longueur de 65 cm, une largeur de 43 cm, une hauteur de 40 cm et une contenance de 9,5 litres … à l'état démonté (sans le combustible). Il est utilisé dans les établissements où sont servis des repas buffets …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13
Classification opinions
… de 32 à 128 GB, une longueur de 138,3 mm, un poids de 143 g, un écran tactile HD panoramique (avec une résolution … Il se compose de deux éléments principaux : une console principale et une poignée. Il présente notamment, les caractéristiques suivantes : Dimensions : 164,2 x 80,0 x 24,3 mm Ecran : 5,2 pouces …Section XVI
Explanatory notes
… b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et … ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières …Legal note
… b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et … ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la … pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5206.13 ‑ ‑ Titrant moins …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente …