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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
CAS
… … 20282-58-0 … 22006-64-0 … 57773-63-4 … 847420-38-6 (beta subunit); 847420-37-5 (alpha subunit) … 11000-17-2 … 252845-37-7 … 1480724-61-5 … … … 20282-58-0 … 22006-64-0 … 57773-63-4 … 847420-38-6 (beta subunit); 847420-37-5 (alpha subunit) … 11000-17-2 … …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… RGI 1 (Note 2 a) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2014 … 5. Meuble audio/vidéo de sol en aluminium (dimensions (H x L x … aussi appelé « chariot de conférence pour TV ». Le meuble est présenté non assemblé. Il est destiné à être …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 mm, de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit roulettes. Il est mobile et …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Classification opinions
… %). Le produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les … (n° 09.04). 5.‑ Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les …Legal note
… les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les … (n° 09.04). 5.‑ Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les … ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
Explanatory notes
… ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les … les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …