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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …

Explanatory notes

… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du … en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres matières. Les peaux dites allongées sont … en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres matières. Ces demi‑produits sont …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties en …

Legal note

… coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties en …

Section IX > Chapitre 44

Section II

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Legal note

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section IV

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Legal note

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties …

Legal note

… pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 …

Legal note

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à …

Legal note

… Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont toutes exposées sur un film … d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont toutes exposées sur un film …

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