World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement …
Explanatory notes
… tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement … les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 … ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et les cuirs …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou …
Explanatory notes
… ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
Explanatory notes
… conçus en vue d'être utilisés plus spécialement pour l'équipement ou le montage des microphones. Par contre, les … pôles d'un aimant permanent, dont les pièces polaires sont équipées de bobines où parviennent les impulsions …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Explanatory notes
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres … fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans cette position : A) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les pastèques) : 0807.11 ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec une peinture, de … des ébauchons de pipes. Sous la dénomination de bois équarris sont compris les bois travaillés sur tout leur … pourtour ou tout au moins sur deux faces opposées, bois mi‑équarris à la hache ou à l'herminette, ou même travaillés …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes …