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Système harmonisé
Section XVI
Explanatory notes
… similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont … appareils pour la filtration ou l'épuration, etc. Y sont également classées, sous les mêmes réserves que ci‑dessus, … similaires du n° 83.02 , pour portes, fenêtres, etc. Sont également exclus de la présente Section, les articles …Legal note
… similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont …Classification opinions
… ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. … Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures … comme parties ou accessoires de l'appreil considéré. Voir également les Avis 8418.99/1 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments … d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des … et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; b) les autres appareils d'un …Legal note
… n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments … d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des … et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; b) les autres appareils d'un …Classification opinions
… des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
Classification opinions
… mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… du son et leur combinaison. En général, le son est enregistré sur ou reproduit à partir d’un dispositif de … appareils de ce groupe peuvent être portatifs. Ils peuvent également être munis de dispositifs acoustiques … de disques compacts et de minidisques. Ce groupe comprend également les appareils utilisant des supports combinant les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que l'enregistrement … (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques négatifs ou positifs … avoir été effectué par un procédé photoélectrique. Restent également compris ici les films comportant plusieurs pistes, …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur … graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur … alcalines. Les n°s 15.04 et 15.06 à 15.15 couvrent également les fractions des graisses et les fractions des …Legal note
… ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques …
Explanatory notes
… et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques … des informations préenregistrées, mais ils peuvent également recevoir par enregistrement des informations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
Explanatory notes
… à une caméra de télévision ou à un récepteur de télévision, enregistrent des impulsions électriques sur un support … au récepteur. Généralement, les images et le son sont enregistrés sur le même support. L’enregistrement peut … le support d’enregistrement. Cette position comprend également les appareils qui enregistrent, souvent sur un …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; … fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de … classé dans la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …