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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les … guidons et poignées (en liège, matières plastiques, etc.). 11) Les selles, tiges de selles, couvre‑selles. 12) Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.46
… 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), … (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite - … analogue à celle des plaques d'amiante-ciment du n° 68.11. On les obtient aussi en comprimant à chaud sous forte …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - Laines de laitier, de … la présente position les ouvrages en amiante-ciment ( n° 68.11 ), ainsi que les mélanges à base d'amiante ou d'amiante …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48
… 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.45
… 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.47
… 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.44
… Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …