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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le … à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. 9026.10 ‑ Pour la mesure ou le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de … de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de tours ou de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
CAS
… 54063-42-2 … 956903-29-0 … 902143-01-5 … 956103-76-7 … 1196963-74-2 … 70878-86-2 … …INN
… technétium (99mTc) trofolastat … xénon (133 Xe) … yttrium (90Y) clivatuzumab tétraxétan … yttrium (90Y) tacatuzumab tétraxétan …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 6210.10 ‑ En produits des n ° s 56.02 ou 56.03 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.31
… Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.32
… Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75 …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …