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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par … ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par … vers les bougies d'allumage. Dans certains systèmes d’allumage, une bobine d’allumage à double étincelle est … * * * Sont exclus de cette position : a) Les groupes d'alimentation, consistant essentiellement en l'assemblage …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …
Explanatory notes
… ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ Corindon … l'eau. L'hydroxyde humide est en masses gélatineuses (gel d'alumine, alumine gélatineuse). L'hydroxyde d'aluminium est …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre … 3801.10 - Graphite artificiel 3801.20 - Graphite colloïdal ou semi‑colloïdal 3801.30 - Pâtes carbonées pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire … paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° … sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres … dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE COLLOIDAL Le soufre colloïdal provient de l'action du … mais sa durée de conservation reste limitée. La solution colloïdale ainsi préparée reste comprise ici. Comme toutes …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la … pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que …