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1812 résultats pour "art"

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13

INN

… alfa … éfavaleukine alfa … efbémalénograstim alfa … efgartigimod alfa … efgivanermine alfa … éfineptakine alfa … … … farletuzumab … fasinumab … féladilimab … felvizumab … felzartamab … fézakinumab … fianlimab … ficlatuzumab … … … lulizumab pégol … lumiliximab … lumrétuzumab … lupartumab … lupartumab amadotine … luspatercept … …

Classification opinions

… La masse molaire de la partie polyéthylèneglycol peut être indiquée dans la … du polyéthylène glycol. La masse molaire de la partie polyéthylèneglycol peut être indiquée dans la … réductive. Le pegfilgrastim, à l'instar du filgrastim, appartient à une catégorie de substances qui régulent la …

Section XVI

… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU …

Explanatory notes

… XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU … ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou … 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines …

Legal note

… ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou … 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines … montés pour pointes de lecture (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note …

Classification opinions

… machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. …

Section XVI > Chapitre 85

… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du …

Explanatory notes

… 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du …       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les …

Legal note

…       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les …

Classification opinions

… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …

Classification opinions

… au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …

Classification opinions

… varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99

INN

… … arasertaconazole … arazasétron … acide arlipoïque … artéfénomel … artémisone … arzoxifène … asénapine … aspacytarabine … … … avanbuline … avotermine … azalanstat … azéloprazole … azilsartan … azilsartan médoxomil … azimilide … balapiravir …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99

INN

… abexinostat … acarbose … almurtide … artéflène … artémotil … arténimol … artérolane … bervastatine … bexaglifozine … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

INN

… abitésartan … acipimox … acitazanolast … acrisorcine … … … brivanib alaninate … brostallicine … calcobutrol … candésartan … iodure de candocuronium … capromoréline … … … perzinfotel … piragliatine … pirépémat … plerixafor … pomisartan … pracinostat … pranazépide … pratosartan … …

Section VI > Chapitre 34

… pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art …

Explanatory notes

… pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art …

Legal note

… des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

… Panneaux de particules …

Classification opinions

… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre … de poly(chlorure de vinyle) (PVC), d'une épaisseur de 2 mm. L'article, tel qu'il est présenté, ne possède aucune …

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