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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que …
Classification opinions
… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux …Legal note
… ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.41
… Lévorphanol (DCI) et ses sels …
INN
… lévorphanol …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend … à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques; f) les savons et autres produits … la réfection osseuse; g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence; …Legal note
… à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques; f) les savons et autres produits … la réfection osseuse; g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence; … corps et les instruments médicaux; k) les déchets pharmaceutiques, c’est-à-dire les produits pharmaceutiques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
INN
… … fencamfamine … léfétamine … lévamfétamine … méfénorex … phentermine …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… 28.35 ‑ Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …