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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
Explanatory notes
… sont désignés sous l’appellation de « véhicules électriques hybrides (HEV) ». Ces véhicules tirent leur motricité à … et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur électrique, un condensateur, un volant …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, courbes et manchons, filetés …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
Explanatory notes
… similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, … habituellement sous forme de pellets ou de semoules et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la même manière …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
Explanatory notes
… tubes pour le transport de charbon ou d'autres matériaux solides, les tubes pour pieux et poteaux ainsi que les … et profilés creux des n°s 73.03, 73.04 ou 73.06 . b) Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier du n° 73.07 . …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - … 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides - Autres : 8714.91 - - Cadres et … les cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication …