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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes …
Explanatory notes
… coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau …
Explanatory notes
… yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau … dans des blocs de verre, de fragments de la grosseur des objets prévus; ces fragments sont ensuite placés sur une … yeux dormeurs, du n° 95.03 . G) Les statuettes et autres objets d'ornementation autres que la bijouterie de fantaisie …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1
… Objectifs …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.9
… Autres objets …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.10
… Objets en vitrocérame …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par …