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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) … affinage électrolytique . Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes pour subir un …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de café suivie d'une déshydratation) et de 1,5 % de stévioside …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21
… En cuivre affiné …
Classification opinions
… ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le … doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, d'une largeur ne dépassant …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments … dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …
Explanatory notes
… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est … qui varient selon la nature du bois utilisé. Le tall oil raffiné peut être obtenu soit par distillation, sous … Le tall oil saponifié obtenu par neutralisation du tall oil raffiné au moyen de soude ou de potasse caustiques ( …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre … minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction électrolytique, par … d’oxyde de cuivre) ou par rasage, burinage, meulage, etc., afin d’éliminer les défauts apparus lors de la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 … pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment … la préparation d'aliments du bétail ou de succédanés de café. On en extrait aussi du sucre. Les mélasses de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …