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192 résultats pour "不动产登记证办理程序<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买不动产登记证办理程序<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-福州不动产登记证办理程序哪里做-哪里办不动产登记证办理程序65"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22

… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50

… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C …

Section XV

Explanatory notes

… métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et …

Legal note

… métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent … et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées …

Legal note

… et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56. 4.-  Ne … Notes de sous‑positions. 1.-  Aux fins du n° 8465.20, le terme centres d’usinage s’applique uniquement aux …

Legal note

… et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56. 4.-  Ne … Notes de sous‑positions. 1.-  Aux fins du n° 8465.20, le terme centres d’usinage s’applique uniquement aux …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou … (microns), d’un poids au m 2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en … sens travers 60 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 …

Legal note

…          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou … (microns), d’un poids au m 2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en … sens travers 60 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

…              -   0,4 % ou plus de plomb              -   1,65 % ou plus de manganèse              -   0,08 % ou plus …

Legal note

…              -   0,4 % ou plus de plomb              -   1,65 % ou plus de manganèse              -   0,08 % ou plus …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour … nontissés ( Section XI ) et les cheveux ( Chapitres 5, 59, 65 ou 67 ). Sont également exclus de ce Chapitre : a)      … parties, y compris les formes de chapeaux, du Chapitre 65 . h)      Les fouets et cravaches ( n ° 66.02 ). ij)      …

Legal note

… chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

…         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, …

Legal note

…         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les …

Legal note

… les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les …

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