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361 résultats pour "不动产登记证明如何辨别真伪<网址:bzw985.com>上海静安大学文凭哪里有卖-布雷西亚拉巴美术学院学士成绩单<网址:bzw985.com>大学英语成绩单补办82"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un … de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts … de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles … Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 …

Legal note

… de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles … Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… par exemple (Sections XIV ou XV). 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on entend par matériau de référence certifié un … du classement des matériaux de référence certifiés, le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la …

Legal note

… par exemple (Sections XIV ou XV). 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on entend par matériau de référence certifié un … du classement des matériaux de référence certifiés, le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, se présentant également coupés de longueur et … de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.93/1. Adoption : 1993 … 3. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… % (NTSC); - Résolution : 1680 x 1050 pixels, pas de pixel : 0,282 mm, couleurs : 16,7 millions; - Luminosité (max) : 250 …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du … échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore …

Legal note

… n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du … échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées … à l'éclatement Mullen  kPa 115 393 125 417 200 637 300 824 400 961 2.‑   Au sens des n°s 4804.21 et 4804.29, sont … Grammage g/m 2 kPa g/ cm 2 115 125 200 300 400 393 417 637 824 961 4. 030 4.250 6.500 8.400 9.800 Le calcul pour des …

Legal note

… imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées … à l'éclatement Mullen  kPa 115 393 125 417 200 637 300 824 400 961 2.‑   Au sens des n°s 4804.21 et 4804.29, sont …

Section XVII

Explanatory notes

… (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 (outils);        d)   les articles du n° 83.06;        … véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties …

Legal note

… (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 (outils);        d)   les articles du n° 83.06;        … véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties …

Section XVI

Explanatory notes

… (Section XV);       k)   les articles des Chapitres 82 ou 83;       l)   les articles de la Section XVII;       … (Chapitre 91);       o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines …

Legal note

… (Section XV);       k)   les articles des Chapitres 82 ou 83;       l)   les articles de la Section XVII;       … (Chapitre 91);       o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines …

Section VI > Chapitre 28

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