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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… pour homme à manches longues, en bonneterie (76 % de fibres discontinues de polyester et 24 % de coton), sans col …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans … leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans … leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, … vessies et estomacs d'animaux autres que les poissons, même comestibles, sont repris au n° 05.04 . La graisse présentée …Legal note
… impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, …Section V > Chapitre 27
Explanatory notes
… de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à … figurant dans la Note 2 du Chapitre 27 et dans le libellé du n° 27.07 sont à interpréter comme visant des …Legal note
… de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la … ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la … position couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des dicotylédones, …Section I > Chapitre 4
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris … fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, … humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés …Legal note
… fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, … humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de … recouvertes d'une très fine couche de matière plastique, invisible à l'œil nu et destinée à leur donner une certaine flexibilité. Les fibres optiques se présentent …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce … de l'espèce fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …