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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n° 84.81 ). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de … - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords … exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. … inoxydables 7306.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section … excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : … des n°s 73.03, 73.04 ou 73.06 . b) Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier du n° 73.07 . c) Les tubes …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, … . Ce groupe comprend notamment : 1) Les orgues à tuyaux et à clavier , des types orgues d'églises. Ce sont … dans lesquels le mouvement des touches est transmis aux tuyaux, électriquement, électro-pneumatiquement ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants … et organes similaires sont des organes qui, montés sur les tuyauteries ou les contenants, permettent, en laissant … de soupapes, sont fixées à l'aide d'un support sur les tuyauteries ou les récipients sous pression et qui se …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par …
Explanatory notes
… moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par … pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et pièces similaires pour fours; … ébauches, outils de formage, pots; etc. 2) Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de … ou en parties de plumes, à l'exception des articles en tuyaux et en tiges de plumes. Ce sont notamment : 1) Les … volants, flotteurs pour la pêche, par exemple). f) Les tuyaux et tiges de plumes, travaillés, tels que les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …