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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant … le dos une poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le compartiment principal et la poche … doublées de matières textiles sur le devant uniquement. Une ceinture réglable en matières textiles munie d'une boucle …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce … de fer magnétique. Le corindon naturel est essentiellement constitué par de l'oxyde d'aluminium. A la différence de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : 6403.12 - - … Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières … par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse (tissée tubulairement ou cousue) à texture serrée, de coton, de lin, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… doublé et qui est muni d'une poche équipée d'une fermeture à glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à glissière. Le sac est muni de deux anses en …Section V > Chapitre 27
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …