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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.30
… aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, …
Explanatory notes
… constituent un ensemble mécanique homogène et forment un seul corps, telles que les machines décapeuses sur … lisses ou hérissés d'éléments métalliques en forte saillie s'enfonçant dans la terre (rouleaux dits à pieds de mouton ) … des roues garnies de bandages ou de pneumatiques de forte section. F) Les pelles mécaniques , qui attaquent le sol, …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles …
Explanatory notes
… d'éléments entrelacés à la main ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la nature, la couleur et le … de cette position peuvent contenir des fils textiles servant principalement à l'assemblage ou au renforcement et … textile ou de papier comprennent : 1) Des articles semi‑manufacturés : rabanes en raphia, tissus de rotin et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à … similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… dalles et carreaux de revêtement de murs, les marches ou semelles d'escaliers, les corniches, frontons, balustres, … de fenêtres ou de cheminées, les tablettes de fenêtres, les seuils de portes, les monuments funéraires, les bornes, les … ayant subi une cuisson céramique, des Chapitres 69 ou 85 , selon le cas. d) La bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises …
Explanatory notes
… ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises … à partir du point central. Au fur et à mesure que l'on s'écarte du centre, de nouveaux éléments rayonnants sont ajoutés et entrelacés avec l'élément spiral. ou 2) Selon la Note 2 du présent Chapitre, par assemblage de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et … l'enseignement, la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… d'un poids net de 280 g, le salami et le fromage étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion … fromage « Mozzarella » présenté avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces …
Explanatory notes
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose … (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à … (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. … les sucres chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement …