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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier … de scie marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
Classification opinions
… posé sur le fond de la mer par l'intermédiaire de trois piliers ou colonnes tubulaires et d'un système de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10
… De soie ou de déchets de soie …
Classification opinions
… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). … et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20
… Graphite colloïdal ou semi-colloïdal …
Classification opinions
… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l'huile minérale, composés …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un …
Classification opinions
… de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au … logicielles, d’effectuer des communications vidéo ou VoIP ("Voice over Internet Protocol"), etc. La machine possède les …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… de lump , en saumure, d’une teneur en sel de 15 à 18 % en poids, présentés en barils d'une contenance de 105 kg. Ce …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à … similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …