Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… (dispositif orientant le cornet selon que l'onde est verticale ou horizontale); 5°) un transformateur-abaisseur à … pour la réception des émissions retransmises par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … et à sélectionner un signal (canal) unique qui est affiché, de sorte qu'il se comporte comme un sélecteur de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur … circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux publics pour effectuer des achats, aller à la pêche, se …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ Microscopes stéréoscopiques … destinés aux microscopes ‑ et, comme tels, également repris ici, sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … pour postes de radio, par exemple). On range également ici les appareils électriques d'amplification du son. A.‑ …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou … ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1) Les artifices de divertissement : a) Les articles pour feux …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ … non allié ouvré est également largement utilisé pour la fabrication d'appareils pour l'industrie chimique. En outre, …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Nickel non allié le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que : 1) la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …