Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61
Explanatory notes
… de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12. 4.‑ Les n°s 61.05 et 61.06 ne couvrent … du n° 61.12, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui , du … principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent : a) …Legal note
… de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12. 4.‑ Les n°s 61.05 et 61.06 ne couvrent … du n° 61.12, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui , du … principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent : a) …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1 > 9506.12
… Fixations pour skis …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.1 > 6402.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.1 > 6403.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures …