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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de … au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.11
… Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels …
INN
… … somagrébove … somalapor … somapacitan … somatrogon … somatropine pegol … somavaratan … soménopor …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, …
Explanatory notes
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, … pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique ‑ Collections et …Section XIII > Chapitre 68
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement … 9105.19 ‑ ‑ Autres ‑ Pendules et horloges, murales : 9105 .21 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement … électriquement 9105.99 ‑ ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et …Section X > Chapitre 49
Explanatory notes
… du Chapitre 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …Legal note
… du Chapitre 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.50
… Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
INN
… sonéclosan … sulfogaiacol …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par …