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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de …

Explanatory notes

… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de … au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.11

… Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels …

INN

… … somagrébove … somalapor … somapacitan … somatrogon … somatropine pegol … somavaratan … soménopor …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, …

Explanatory notes

… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, … pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique               ‑ Collections et …

Section XIII > Chapitre 68

… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

Explanatory notes

… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

… inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …

Explanatory notes

… inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.               - …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement …

Explanatory notes

… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement … 9105.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Pendules et horloges, murales : 9105 .21 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement … électriquement 9105.99 ‑ ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …

Legal note

… du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, … postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité … automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.50

… Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …

INN

… sonéclosan … sulfogaiacol

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par …

Explanatory notes

… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par …

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