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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - Salmonidés, à l’exclusion des …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni … 50 à 55, avec des lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ou avec des ficelles, cordes ou cordages du …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …
Explanatory notes
… ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de … textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et … b) Les fils en caoutchouc guipés avec des textiles ( n° 56.04 ). c) Les filés métalliques guipés ( n° 56.05 ). …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De … et autres résidus solides, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés …