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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… à celle qui est nécessaire pour neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate basique de cadmium (CdSO 4 .CdO)). Le … IV (hydroxydes de métaux à fonction acide). Sels doubles ou complexes . Certains sels doubles ou complexes sont … dénommés dans les positions n°s 28.26 à 28.41, par exemple : les fluorosilicates, fluoroborates et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant … et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …
Explanatory notes
… et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant … et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). - Machines et appareils auxiliaires … de leur conférer des possibilités supplémentaires (par exemple les ratières et les mécaniques Jacquard) ou, plus …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de … les projecteurs de la présente position donnent des images fixes. Le type le plus courant est la lanterne de projection …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts … dans certains cas ‑ transformateurs de haute fréquence, par exemple ‑, il n'y ait pas de noyau magnétique ou que ce … sont conçus à des fins particulières; tel est le cas par exemple des transformateurs d'adaptation, utilisés pour …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à percussion , on … est recouverte d'une peau tannée et accordée sur laquelle l'exécutant frappe avec une mailloche ou des baguettes. 4) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des … c'est-à-dire que toutes les opérations d'usinage sont exécutées sur une même machine (machine à fonctions … Il en découle que ce groupe couvre les machines-outils exécutant deux opérations d'usinage ou plus par changement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : … qui, bien que destinés au montage des tubes et tuyaux (par exemple les colliers ou brides se scellant dans les murs … pour soutenir les tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux … (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, … de tubes et tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple). Les tubes et tuyaux et leurs accessoires peuvent …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : … déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …