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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30
… Oxydes et hydroxydes de vanadium …
Classification opinions
… 1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium , commercialement dénommés « oxydes de vanadium fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la … carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une matière absorbante saturée d'une solution … 2404.19/1 et 8543.40/1. Adoption : 2011 … 2. I nhalateur contenant des cartouches de 10 mg de nicotine. Le produit est un dispositif délivré uniquement sur ordonnance à des fins de sevrage tabagique. Son système de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium et des substances auxiliaires, ainsi … de l'eau, de la gomme guar et des fibres de cellulose naturelle, ainsi que de la glycerine qui facilite la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter … de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter … de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités d'usinage à … etc. 2) Les machines à percer dont le travail consiste à aménager dans une pièce un trou cylindrique, borgne ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de commande et de … le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux scènes de film. Il est destiné aux foires, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - … dispositifs électriques, etc.) qui suivent, selon leur nature, leurs régimes respectifs. c) Les fusées d'obus et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.4
… Jus d'ananas …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations … multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à poste fixe 8457.30 - Machines … des métaux (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de poudre métallique, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, …