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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
Classification opinions
… (destiné à être installé sur un ordinateur personnel et permettant à celui-ci d'échanger des données avec … d'entrée Multi-tactile capacitif UC : - Architecture ARM - Fréquence (GHz) 1,0 - Cœurs 2 Stockage : - Type SSD - … d'entrée Multi-tactile capacitif UC : - Architecture ARM - Fréquence (GHz) 1,0 - Cœurs 1 Stockage : - Type SSD - …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le … brutes ou simplement préparées , mais non découpées en forme, c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant … baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés de forme déterminée, même de forme carrée ou rectangulaire, ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … sont projetées et affichées devant le conducteur, des informations spécifiques du tableau de bord du véhicule. Cet …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); … notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus de pommes. 2) Le poiré , boisson …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend … corps et les instruments médicaux; k) les déchets pharmaceutiques, c’est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, …Legal note
… corps et les instruments médicaux; k) les déchets pharmaceutiques, c’est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, … par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; … sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; … 2) Bûches refendues. 3) Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B) …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, …
Classification opinions
… en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu …
Classification opinions
… (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.3 > 5209.32
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.5 > 5209.52
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …