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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
Classification opinions
… de phosphate a été ajoutée. Le produit contient, en poids, du phosphore (0,3872 %) et du silicium (0,000392 %). … auquel un agent démulsifiant a été ajouté (0,185 % en poids). Ce produit, qui a été formulé pour être utilisé dans l'industrie papetière, est …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90
Classification opinions
… végétale, d'amidon, d'amidon modifié, de sel, de sucre, d'émulsifiant (lécithine), d'extrait de levure et d'épices, …Section XV > Chapitre 78
Explanatory notes
… par plomb affiné : le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées … As Arsenic Bi Bismuth Ca Calcium …Legal note
… par plomb affiné : le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées … As Arsenic Bi Bismuth Ca Calcium …Section VI > Chapitre 34
Explanatory notes
… une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et … les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). CONSIDERATIONS GENERALES …Legal note
… une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et … les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99
Classification opinions
… Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida Tsen et Lee) conservés en saumure et coupés en morceaux, dénommés « zha cai », … de fabrication : a. les légumes sont placés dans une saumure (contenant 18 % de sel) dans un récipient …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90
Classification opinions
… utilisé pour emporter des boissons. Adoption : 1999 … 2. Bidons en matières plastiques , conçus pour être insérés dans un porte-bidon sur des bicyclettes. Ils sont munis d'un bouchon à vis, ont généralement une base de forme …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
Classification opinions
… de l'huile végétale, un antioxydant (lécithine), un agent émulsifiant (glycérol), de la cire d'abeille, un agent … Adoption : 1987 … 10. Emulsifiant (agent complexant de l'amidon) sous forme de poudre fine, constitué … de 55 % de sirop de glucose, de 22 % de graisse végétale solide émulsionnée, de 18 % de lait écrémé en poudre, de 3 % …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
Explanatory notes
… - - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …