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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… achats, aller à la pêche, se déplacer sur un parcours de golf, etc. Le modèle à trois roues a une largeur de 650 mm, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - … de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les plates‑formes pour le transport sur rail de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il … similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments tubulaires pour l'assainissement des murs … d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux mêmes usages. Ces articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, … aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - Lingotières et poches de coulée 8454.30 - Machines à couler …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et acides résiniques …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ Déchets et débris de … même en paquets 7204.49 ‑ ‑ Autres 7204.50 - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend … de l'acier, par exemple les tournures, limailles, chutes de lingots, de billettes, de barres, de profilés. 2) Ouvrages …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du …
Explanatory notes
… qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières … et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes … la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les soutiens‑gorge et bustiers. 2) Les gaines et gaines‑culottes. 3) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres …
Explanatory notes
… alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits … ou non alliés ( n° 72.28 ). 72.24 ‑ Autres aciers alliés en lingots ou en autres formes primaires; demi‑produits en autres aciers alliés. 7224.10 - Lingots et autres formes primaires 7224.90 ‑ Autres Les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de …