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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; … colorantes organiques synthétiques à l'état non mélangé (qu'elles aient ou non une constitution chimique définie), … L'addition éventuelle à ces matières colorantes de petites quantités de produits tensioactifs, destinés à faciliter la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous … de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes … d'indium, additionnés, généralement dans une proportion de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de … rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; d) les produits des … inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même …Legal note
… comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique … rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; d) les produits des … inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés … en verre (incolore ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… d'une matière de rembourrage en polyester, fixée par piqûre entre deux couches de matières textiles de coton. Les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 … Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de … comme orfèvrerie par suite de leur combinaison (autrement qu'à titre de simples garnitures), avec des métaux précieux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des … électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du …