Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres … ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées … ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.22 ‑ ‑ Mélangées …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ Feldspath - … de calcium 2529.30 ‑ Leucite; néphéline et néphéline syénite Le feldspath , la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement … 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets de fibres synthétiques discontinues ou de filaments synthétiques) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres … complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique énergique, ils … lcaloides contenus dans les espèces de l’éphédra ou obtenus synthétiquement. 1) Ephédrine* . Contenue dans l’ …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des … tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : 5407.71 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.72 ‑ ‑ … tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 - En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se … perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, mais ne contenant pas de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni … fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à … excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres …
Explanatory notes
… XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES … de base. 29.38 - Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres … tanniques des hétérosides naturels ou reproduits par synthèse. Sont également compris ici les mélanges naturels …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous … dénommés bort . Les égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente …