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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). … - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres, uniquement à … de tassement, d'humidification, etc. Elle couvre aussi les véhicules légers à trois roues, tels notamment : ‑ ceux …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le … à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus pour voler sans pilote …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - … La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , … comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou … 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - … position couvre l'ensemble des parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclus par les Notes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y … cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides - Autres : 8714.91 - … side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre … présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des … etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont actionnés …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les véhicules et le matériel pour voies ferrées ou similaires de … de la façon suivante : A) Sous les n°s 86.01 à 86.03, les véhicules de tous genres engendrant le mouvement, tels que …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur …