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215 résultats pour "京都市立芸術大学酒店管理毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>青海里昂第一大学学士学位证-拉古萨地中海美术学院环境科学学位证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>卡尔乌应用技术大学教育部认证办理27"

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, … c)  les cires minérales et les produits similaires du n° 27.12, même mélangés entre eux ou simplement colorés;        …

Legal note

… s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, … c)  les cires minérales et les produits similaires du n° 27.12, même mélangés entre eux ou simplement colorés;        …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés …

Legal note

… pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et …

Legal note

… les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du …

Legal note

… pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne …

Legal note

… des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne …

Section XVI > Chapitre 85

Section XI

Explanatory notes

…  27 cN/tex. 7.‑     Dans la présente Section, on entend par … rayonne viscose ..........................................  27 cN/tex. 6)  Fils d'élastomères et fils texturés. (Voir la …

Legal note

…  27 cN/tex. 7.‑     Dans la présente Section, on entend par …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer …