Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
Explanatory notes
… débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres se présentent alors sous forme de nappes ou de rubans. Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), …
Explanatory notes
… chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), … qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production et l'utilisation de la … considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. La …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
Explanatory notes
… ou peignés La présente position couvre : 1) La laine et les poils fins ou grossiers (y compris les déchets et les effilochés) cardés en vue de la filature sous … à accroître la cohésion de leurs fibres et à faciliter leur transformation en fils. Ces mèches ou boudins sont alors mis …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés … qui ne sont pas propres à un siège, comme par exemple des jouets, des éléments vibrants, de la musique ou des sons, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou …