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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… compris dans cette position lorsqu'ils ont été traités thermiquement à seule fin d'en éliminer les impuretés. En sont par contre exclus les sables aurifères ou platinifères, les sables de zircon, les sables …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
Explanatory notes
… vert, selon les proportions des constituants, utilisés en bijouterie ou dans la fabrication de contacts électriques ou … la fabrication des monnaies, d'objets de bijouterie ou d'orfèvrerie ou de contacts électriques. 3) Les alliages … dentaire ou comme soudure. Ces alliages, associés au zinc et au cadmium, sont également utilisés comme soudure. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont … dans certains cas seulement (oxydes indifférents ou amphotères), se transforment en sels sous l'action des bases … pas d'oxygène, comme le gaz ammoniac du n° 28.14, et l'hydrazine (n° 28.25) ou ne contenant pas de métal, comme …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
Explanatory notes
… de fibres appelées « alumino-silicates » ou « fibres de céramique ». Elles sont produites par la fusion d'un mélange … de petites quantités d'autres oxydes tels l'oxyde de zircon, de chrome ou de bore. Le mélange est ensuite soufflé … relèvent du n° 68.10 . Les ouvrages obtenus par cuisson céramique relèvent du Chapitre 69 . …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
Explanatory notes
… (contacts, fusibles, etc.), dans la construction de certains appareils pour les industries chimiques ou … utilisés dans la fabrication des monnaies ou de pièces d'orfèvrerie, et, certains d'entre eux, pour la fabrication de … , utilisés en orfèvrerie. 3) Les alliages argent-cuivre-zinc , avec parfois addition de cadmium, d'étain ou de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du …