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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ … de fruits tamisées ou de la poudre de fruits à coques additionnées ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que …
Explanatory notes
… ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que … d'aciers alliés; il entre également comme élément d'addition dans certains alliages de cuivre ou d'aluminium. …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés … Indépendamment des constituants naturels du lait et des additifs mentionnés dans les Considérations générales du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou … de légumes de la présente position peuvent, en outre, être additionnés de sel (chlorure de sodium), d'épices ou de … non concentrés de composition normale. Par contre, l'adjonction d'eau à un jus de fruit ou de légume de …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés … dans la préparation de produits de la charcuterie ou comme additif dans l'alimentation des animaux. Le lait acidifié de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres … de ce type (qui, pour être complets, nécessitent l'adjonction d'une chambre d'ionisation ou d'un compteur) sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des … de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, … dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …