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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou … englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres … naturelles (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le … des chanfreins, des tenons et mortaises ou une autre main-d'oeuvre nécessitée par des raisons techniques (tel serait …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
Explanatory notes
… similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… , qui est un pain croustillant, sec, présenté, d'ordinaire, sous forme de minces plaques de forme carrée, rectangulaire ou ronde, dont la surface est parsemée de petits trous. Le pain … de farine, même complète, de semoule ou de gruau de seigle, d'orge, d'avoine ou de froment, levée au moyen de levure, de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; … Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits … partie des produits d'origine végétale ou d'origine animale dont l'utilisation principale est celle de matières … dans l'eau. Ce produit qui est parfois dénommé « essence d'Orient » ou « essence de perle » est utilisé dans la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; … Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Classification opinions
… d'un vin rouge naturel aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. Echinénone. Adoption : 1971 … 3. Torularhodine. Adoption : 1971 … 4. … teneur en pigments naturels (polyphénols et anthocyanes) et dont l'équilibre des autres constituants du jus naturel …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), …
INN
… … flurazépam … halazépam … lorazépam … lormétazépam … mazindol … médazépam … midazolam … nimétazépam … nitrazépam …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …