Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
Explanatory notes
… parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … n° 85.25; g) les radiateurs pour les articles de la Section XVII; h) les balais mécaniques pour emploi à …Legal note
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … n° 85.25; g) les radiateurs pour les articles de la Section XVII; h) les balais mécaniques pour emploi à …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend … c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ …Legal note
… . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) … c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en … 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le …Legal note
… 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur … similaires (n° 34.05); e) les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; …Section XI > Chapitre 58
Explanatory notes
… aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur … tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur …Legal note
… aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur … tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur …Section VII
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de …Legal note
… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique … b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre … b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ …Section XV
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ … préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 … métalliques, des n°s 65.06 ou 65.07 ; d) les montures de parapluies et autres articles du n° 66.03 ; …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres … préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10 … métalliques, des n°s 65.06 ou 65.07 ; d) les montures de parapluies et autres articles du n° 66.03 ; …Section XVI > Chapitre 85
… parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … pour la commande à distancedes appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43). …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère … sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑ Aux fins du n° …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait … pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en … sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑ Aux fins du n° …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …