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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière … d'un dispositif de chauffage de la taille, d'un haut-parleur, d'une connexion «Bluetooth®» et il est compatible …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de … - - Autres, en couleurs 8528 .73 - - Autres, en monochromes Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …
Classification opinions
… suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc … organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par l’industrie céramique dans des applications numériques à l’aide de dispositifs à jet d’encre pour colorer ou opacifier les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, … et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, … ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) 4806.20 ‑ Papiers ingraissables …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils …
Explanatory notes
… il en résulte que les appareils de l'espèce ne doivent pas être confondus avec les appareils habituels pour la … (ces derniers appareils relèvent du n° 95.06 ). D'autre part, la conception même de la mécanothérapie implique que … bancs ou poutrelles d'équilibre de types spéciaux, utilisés parfois pour la rééducation des membres. De tels articles …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations … ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations … ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées … électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur … et permet le traitement de certaines affections buccales (parodontose notamment). Adoption : 1967 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont … verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types habituellement utilisés en horlogerie et qui …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …