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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20
INN
… … étrabamine … évandamine … ipsapirone … izonstéride … lidorestat … lubéluzole … lurasidone … manozodil … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des … et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des … et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, … pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, … pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction … docks flottants . Les docks flottants sont de véritables ateliers flottants destinés à se substituer aux cales sèches …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. ‑ Chlorates : 2829.11 ‑ …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages … similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages … similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de … pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3812.10 ‑ Préparations dites … de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température nécessaires à la vulcanisation. Ces produits …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …