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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets … - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des … la bonneterie ajourée. Les étoffes de bonneterie ajourées, obtenues sur des métiers chaîne et, en particulier, sur des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou …
Explanatory notes
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou … ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ … Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la … que l'on cisaille longitudinalement, les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à former un …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser … la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus directement en forme à partir de matières à tresser; … fils ou des ficelles en matières textiles. 9) Les nattes obtenues par l'assemblage de longues tresses en rectangles, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou … utilisés pour la fabrication des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire travaillé et ouvrages … du présent groupe, quelle que soit leur forme, les articles obtenus par moulage soit à partir d’écaille en feuilles, … bijouterie. Sont également compris ici les articles obtenus à partir de coquillages et les articles, par exemple …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, … 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets … 1) Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages Ces …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …