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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils … fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N° s 54.04 OU 54.05 …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats 0804.50 ‑ Goyaves, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30
… Bulgur de blé …
Classification opinions
… 1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains travaillés - … finalement tamisés suivant deux grosseurs pour obtenir du bulgur gros ou du bulgur fin. Adoption : 1994 …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à … sans la partie électrique ou électronique. Ils se distinguent en cela de certains autres instruments (pianos, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES CONSIDERATIONS GENERALES … frittée devrait être rangé sous le n° 69.03, mais non des guide-fils, en cette même matière, qui sont des articles …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, … par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, … par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » … électro-pneumatiquement ou mécaniquement. Les buffets d'orgues ou meubles servant d'enveloppe et en même temps de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour … deux ouvertures et deux pistons destinés à pousser les légumes dans l'appareil et d'un panneau de commande équipé … lamelles, râper et préparer des frites et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même … de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des … de la céramique et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1) Les briques de …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80
… Autres légumes …