Système harmonisé
Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU …
Explanatory notes
… XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU … ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, …Legal note
… ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou … c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, … montés pour pointes de lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note …Classification opinions
… machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. 1.‑ …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement … qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… abitésartan … acipimox … acitazanolast … acrisorcine … … … biségliptine … bisoctrizole … bivalirudine … bocéprévir … bortezomib … brilanestrant … brimapitide … brivanib alaninate … brostallicine … calcobutrol … candésartan … iodure de candocuronium … capromoréline … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … fiboflapon … fidexaban … fluspirilène … fodipir … forasartan … fosdagrocorat … giméracil … glasdégib … … … milaméline … mindodilol … mindopérone … minopafant … miransertib … modaline … modoflaner … motésanib … nacubactam …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… abexinostat … acarbose … almurtide … artéflène … artémotil … arténimol … artérolane … bervastatine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29
INN
… abiratérone … amébucort … asoprisnil … ecamate d'asoprisnil … atamestane … benzodrocortisone … budésonide … butixocort … ciclésonide … clascotérone … cortodoxone … …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent … commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et …Legal note
… commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et … ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du …
Explanatory notes
… 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du … Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du …Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …