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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33
… et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, …Legal note
… 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les … sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- … rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 33.07 ‑ Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, … désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette … Patchouli Persil Petit-grain (orangette) Piment (Toute-épice) Poivre noir Romarin Rose Rue Sabine Santal Sassafras …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, …Section XVI > Chapitre 85
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties …
Explanatory notes
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de … chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, … non imprimés. Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus …Legal note
… chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, … non imprimés. Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus … obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, …Section XVI
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES …
Explanatory notes
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE … que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés … auxiliaires, les appareils pour la filtration ou l'épuration, etc. Y sont également classées, sous les mêmes …Legal note
… que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés … Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, … l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs …
Explanatory notes
… 29.10 - Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois … Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 2910.30 - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 2910.40 - Dieldrine (ISO, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations …
Explanatory notes
… - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y … de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une heure à la même température, ils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …
Explanatory notes
… - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites … ‑ Préparations alimentaires composites homogénéisées A.‑ PREPARATIONS POUR SOUPES, POTAGES OU BOUILLONS; SOUPES, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du …