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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des …

Legal note

… à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les … 68 , c)    Des articles en produits céramiques du Chapitre 69 , d)    De la verrerie de laboratoire ( n°  70.17 ) et … machines, appareils ou engins en toutes matières ( Chapitre 69 ), la verrerie de laboratoire ( n°  70.17 ) et les …

Legal note

… machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits …

Legal note

… Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… La tasse et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… 10 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.22/2. Adoption : 2023 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… noir; - Résolution : 1280 x 800 pixels, pas de pixel 0,1695 x 0,1695 mm, jusqu'à 16,2 millions de couleurs; - Luminance …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : 1968 …

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