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Système harmonisé
Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais … de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le n° …Legal note
… de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le n° 38.27. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie … jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou …Legal note
… textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie … jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 0906.19 - - Autres 0906.20 ‑ …Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites … I) les articles en tous textiles (tissus, étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas …Legal note
… des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, …
Explanatory notes
… autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, … de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes pour personnes handicapées ou pour personnes âgées, les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres … le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une …
Explanatory notes
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une … la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …