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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente … etc.) du n° 42.01 . b) Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour usages techniques du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres …
Explanatory notes
… en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres … en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages Ces filets sont des tissus à …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou …