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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « … généralement sous forme de feuilles rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent être utilisés soit sous cette forme (en … », « boury », « gouza », « hookah », « shisha » ou « hablee bablee ». ______________________ …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par … le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes abrasives. Adoption : 1968 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de … du produit, étant donné que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; … viandes ou d'abats : 0210.91 - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre … ou par lyophilisation) ou fumées telles que le bacon , les jambons, épaules et autres viandes ainsi …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, … 1) Les saucisses , saucissons et produits similaires à base de viande (saucisses de Francfort, salami, etc.). 2) …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …
Explanatory notes
… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres … sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de … présentant des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; …